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Marques déposées par CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DE L'ALIMENTATION DE DETAILTODO
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Le Bûchot Comtois
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Bûchot Comtois
CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DE L'ALIMENTATION DE DETAIL SYNDICAT PROFESSIONNEL CGAD Régionale de Franche Comté

Numéro de dépôt :
3120349
Date de dépôt :
06/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2011

Présentation de la marque Le Bûchot Comtois

Déposée le 6 septembre 2001 par CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DE L'ALIMENTATION DE DETAILTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Bûchot Comtois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.

Le déposant est CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DE L'ALIMENTATION DE DETAILTODO domicilié(e) 4 rue Delavelle, 25000 BESANÇON - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 724 162 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRELOT YVES CGAD Régionale - France.

La marque Le Bûchot Comtois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bûchot Comtois est expirée depuis le 6 septembre 2011.

CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DE L'ALIMENTATION DE DETAIL a également déposé les autres marques suivantes : Les Métiers du Goût Le Goût du Métier , ARTISANS EN OR , LE KRAMIEK , L'Amitchote , Les Rabelais de la Gastronomie , Artisan en' OR , ARTISAN EN OR , LE BRIQUET , LES RABELAIS , LA GAIETTE


CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DE L'ALIMENTATION DE DETAIL SYNDICAT PROFESSIONNEL CGAD Régionale de Franche Comté - 4 rue Delavelle, 25000 BESANÇON - France - SIREN 421724162


M. BRELOT YVES CGAD Régionale - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

Spécialité régionale des artisans bouchers à base de viande de buf, de morbier, d'omelette et de champignons vendu sous forme de spécialité bouchère ou en plat cuisiné traiteur.